Prost-Philippe
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Mentions légales:
Enseigne : Philippe Prost - Tel : 03.81.86.69.35
2 route d'Amancey 25330 Eternoz France
Statut : Auto-Entrepreneur (régime micro-social) -12/06/2010
Siret : 315 496 000 000 45
Ape : 9001Z
TVA non applicable,art.293 B du CGI

Le présent site est une boutique de vente en ligne de créations réalisées par Philippe Prost.
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre:
D'une part l'entreprise Philippe Prost
Et
D'autre Part,toute personne physique ou morale,ci-après dénommée "l'acheteur" qui passe commande sur le site via l'adresse : http://www.prost-philippe.com ci-après dénommée Philippe Prost.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur.
Avant tout passage de commande,l'acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente consultables sur le site. Tout passage de commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve de ces dernières.Tout manquement,de la part de Philippe Prost à l'une de ses obligations évoquées dans les présentes conditions générales de vente,ne pourra en aucun cas être interprété,par l'acheteur,comme une renonciation aux conditions générales de vente.
Les dites conditions pourront faire l'objet de modifications sans préavis.Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.


Caractéristiques des articles :
Philippe Prost s'efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des articles figurant sur le site sont le plus fidèles possibles mais Philippe Prost ne peut assurer une similitude parfaite avec l'article commandé. Les photos présentant les articles sont donc non contractuelles.En effet, en fonction de l'éclairage, de la résolution des écrans de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garanties. Les articles présentés étant chinés et entièrement fait main, les éventuels défauts et différences de couleurs sont inhérents à leur ancienneté et/ou à leur fabrication artisanale. L'acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable Philippe Prost.


Disponibilités des articles :
Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Les stocks étant gérés manuellement via le site, malgré tout le soin apporté à leur mise à à jour,Philippe Prost, ne peut être tenu responsable de la non disponibilité des articles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, l'acheteur en sera tenu informé dans les plus bref délais.


Tarifs :
Les prix figurants sur le site sont en euros TTC sachant que Philippe Prost en sa qualité d'auto-entrepreneur, n'est pas assujetti à la TVA.
Une facture TTC sera fournie à la demande de l'acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port ni de livraison qui sont à la charge de l'acheteur.
Philippe Prost se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.


Prise de commande,Paiement et Modes de règlements:
L'acheteur envoie par mail sa commande.La commande doit contenir les références des articles et la quantité choisie pour chaque article ainsi que les coordonnées complètes de l'acheteur : nom, prénom, adresse et email.
Philippe Prost,dès réception de la commande,lui envoie par mail un bon de commande de confirmation lui indiquant la disponibilité des articles demandés, leur montant, le montant des frais de port, le montant total à régler et le libellé du chèque à établir .

Philippe Prost propose 3 moyens de règlement pour tout achat en ligne :
- Chèque ,espèces ou Virement.
Le chèque doit être émis par une banque française et doit parvenir à l'adresse indiquée dans le mail de confirmation sous 7 jours ainsi que le bon de commande de confirmation signé par l'acheteur. Les 7 jours passés,Philippe Prost se laisse le droit de remettre en vente les articles (qui jusqu'à là étaient réservés pendant ce délai), sans possibilité pour l'acheteur de réclamer de dédommagements, quels qu'ils soient.Par virement,l'IBAN sera transmis par mail à l'acheteur par mail.En espèces si l'enlèvement de la marchandise est direct à l'adresse de Philippe Prost.

Livraison :
Les articles seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de la commande.
A la commande,Philippe Prost propose à l'acheteur un devis de transport étudié.
Les délais de livraison varient selon la destination du colis.
Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur.

Philippe Prost décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards,vols,perte ou détériorations du produit par le transporteur.

Rétractation :
L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni de payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état et dans son emballage d'origine. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle la rétractation a été exercée.

Passé le délai de sept jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client conforme à sa commande et ne pourra faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. En cas d'erreur de Philippe Prost, tout article adressé à l'acheteur par erreur pourra être retourné en vue d'un échange ou d'un remboursement, dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de Philippe Prost.

Litiges :
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre Philippe Prost et l'acheteur sera soumis au Tribunal compétent dans la juridiction dont dépend le siège social de Philippe Prost.
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